Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du service
Nom commercial — DiamAsso
Éditeur — MoontSoftwares
Forme juridique — à compléter
Capital social — à compléter
Siège social — à compléter
Immatriculation (SIREN / SIRET) — à compléter
RCS — à compléter
TVA intracommunautaire — à compléter
Directeur de la publication — à compléter
Contact — contact@odiamasso.com
2. Hébergement
Le service repose sur les prestataires d’infrastructure suivants, avec la localisation effective des traitements :
- Supabase — Base de données PostgreSQL, authentification, stockage de fichiers. Union européenne — Stockholm (aws eu-north-1).
- Railway — Hébergement de l’API et de la file de traitements (Redis). Union européenne — Amsterdam (europe-west4).
- Netlify — Diffusion du site et relais des appels vers l’API. Hors Union européenne (réseau mondial).
- Stripe — Traitement des paiements et des abonnements. Union européenne et États-Unis.
- Resend — Envoi des e-mails transactionnels. États-Unis.
- Expo — Acheminement des notifications push de l’application mobile. États-Unis.
- Sentry — Collecte des erreurs techniques pour le diagnostic. Union européenne — Francfort (région UE de Sentry).
3. Propriété intellectuelle
La plateforme DiamAsso, son code, son identité visuelle et ses contenus éditoriaux sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de MoontSoftwares. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les données et contenus déposés par une association sur la plateforme restent la propriété de cette association. MoontSoftwares n’acquiert aucun droit sur ces contenus au-delà de ce qui est strictement nécessaire à la fourniture du service.
4. Responsabilité
MoontSoftwares met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site et la disponibilité du service, sans pouvoir garantir l’absence totale d’interruption ou d’erreur. Les associations demeurent responsables de l’exactitude des données qu’elles saisissent et de l’usage qu’elles font de la plateforme.
5. Signalement
Tout contenu illicite constaté sur la plateforme peut être signalé à contact@odiamasso.com.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les conditions d’utilisation du service figurent dans les conditions générales d’utilisation et les conditions générales de vente.